Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE
AGRIVER, SAS/SASU

Numéro de dépôt :
4195851
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE de AGRIVER

Présentation de la marque TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par AGRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est AGRIVER, SAS/SASU domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIVER, M. CLAUDE GRAMONT domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

AGRIVER a également déposé les autres marques suivantes : BIOFLORE , TERREAU PLANTES DU SOLEIL


AGRIVER, SAS/SASU - ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France


AGRIVER, M. CLAUDE GRAMONT - ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Jardinage.